Charte, titre, acte émané de princes ou de seigneurs, et relatif à des privilèges, à des fondations, etc.
Acte qu'un corps, une faculté, une société, etc., délivre à chacun de ses membres, à chacun de ceux qu'elle s'agrège, pour qu'il puisse au besoin justifier de son titre, de la qualité qui lui a été conférée.