Constitution d'un ordre religieux, règle de vie qui est prescrite à cet ordre au temps de son établissement.
Titre de certaines sociétés savantes ou de certains établissements d'enseignement supérieur indépendants ou annexés à une faculté.
Nom sous lequel la Convention a groupé en 1795 les académies françaises, des inscriptions et lettres, des sciences, des Beaux-Arts, auxquelles a été ajoutée en 1832 l'Académie des sciences morales et politiques.