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Définition de récolement

Synonymes Rimes
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Au moment de la vente qui suit une saisie-exécution, vérification par un huissier que la liste des meubles mis en vente correspond bien à celle qui a été faite au moment de la saisie.

Vérification que l'on fait dans une bibliothèque pour s'assurer que tous les ouvrages portés à l'inventaire sont bien en place et complets.

(ancienne Jurisprudence) Action par laquelle on récolait les témoins.

Se dit aussi du Procès-verbal de visite que font les agents de l'administration forestière, pour vérifier si une coupe de bois a été faite conformément aux ordonnances.

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